Marque enregistrée - Marque en vigueur

CSVC
Monsieur NICOLAS DEMANGEL
Madame MARIE CLAUDE DEMANGEL

Numéro de dépôt :
4421053
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
CSVC de NICOLAS DEMANGEL

Présentation de la marque CSVC

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par monsieur NICOLAS DEMANGEL et madame MARIE CLAUDE DEMANGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CSVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Les déposants sont monsieur NICOLAS DEMANGEL domicilié(e) 3 PLACE DE LA MAIRIE - 78200 - FLACOURT - France et madame MARIE CLAUDE DEMANGEL domicilié(e) 3 PLACE DE LA MAIRIE - 78200 - FLACOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARIE CLAUDE DEMANGEL domicilié(e) 3 PLACE DE LA MAIRIE - 78200 - FLACOURT - France.

La marque CSVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSVC arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

NICOLAS DEMANGEL a également déposé les autres marques suivantes : OMEGASTAR COSMETIQUE ALIMENTAIRE , FINZY


Monsieur NICOLAS DEMANGEL - 3 PLACE DE LA MAIRIE - 78200 - FLACOURT - France

Madame MARIE CLAUDE DEMANGEL - 3 PLACE DE LA MAIRIE - 78200 - FLACOURT - France


Madame MARIE CLAUDE DEMANGEL - 3 PLACE DE LA MAIRIE - 78200 - FLACOURT - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.